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1. Information d’ordre technique

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Le présent Site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés d’informatique, difficultés liées à la structure ou au fonctionnement des réseaux de communication ou toute autre difficulté technique.

Par ailleurs, pour des raisons de maintenance, Constellatio pourra interrompre l’accès de son Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs.

2. Contenu du site

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En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du Site (notamment des pages, données, textes, graphiques, illustrations et de tout autre élément constitutif du Site), par quelque procédé ou support que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de Constellatio est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

3. Lien hypertexte

Constellatio est susceptible de référencer, à titre d’information, par des liens hypertexte, d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. Constellatio s’engage en cas de désaccord et sur simple demande d’un site référencé, à supprimer le lien hypertexte dans les meilleurs délais, sans que l’Utilisateur ne puisse concevoir à ce titre aucun grief à l’encontre de Constellatio.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Constellatio. Ce dernier n’est au demeurant pas responsable du bon accès par les Utilisateurs aux pages pointées par les liens hypertextes mis en place sur le Site.

Les Utilisateurs du Site web sont libres de référencer au moyen d’un lien hypertexte ce Site et de placer ce lien sur leur page d’accueil, sous réserve de respecter l’esprit du Site. En tout état de cause, la création de liens hypertextes par les Utilisateurs ou les tiers pointant vers le Site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Constellatio. Les Utilisateurs qui placeraient de tels liens vers le présent Site s’engagent à retirer leur lien sur simple demande de Constellatio.

4. Protection des données personnelles

Constellatio accorde la plus grande importance à la protection de la vie privée des Utilisateurs.

Ainsi, afin d’assurer le respect de la vie privée des Utilisateurs, Constellatio s’engage à ce que la collecte et le traitement de données personnelles, effectués dans le cadre du présent Site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Libertés ».

Les données collectées font l’objet d’un traitement automatisé, sous la responsabilité de Constellatio, destiné à :
– prendre contact avec les Utilisateurs ;
– et élaborer des statistiques anonymes.

Les seuls destinataires des données personnelles recueillies sont Constellatio et, le cas échéant, les prestataires de service chargés du bon fonctionnement du Site.

Elles ne pourront être communiquées à des tiers (hors prestataires susvisés) qu’avec l’accord préalable des Utilisateurs à moins que la communication des informations soit strictement nécessaire à la fourniture du service demandé ou lorsqu’une demande d’accès est adressée par une autorité administrative ou judiciaire. En aucun cas, les données collectées ne seront commercialisées à des tiers.

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi Informatique et Liberté, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et – en cas de motif légitime – d’opposition au traitement des données personnelles le concernant. Pour exercer ses droits, l’Utilisateur devra adresser sa demande par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@constellatio.com ou transmettre une demande sur papier libre à l’adresse suivante : Constellatio SASU – 39 Boulevard Vital Bouhot 92200 Neuilly-sur-Seine.

Il est rappelé que toute demande d’exercice du droit d’accès, de modification ou d’opposition doit être accompagnée d’une copie de la pièce d’identité de la personne concernée.

5. Cookies

a) Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un Cookie est un fichier texte déposé par nos soins ou par un tiers sur le terminal de l’Utilisateur lorsque, à défaut d’opposition de sa part, ce dernier continue sa navigation sur le Site et accepte par conséquent l’installation de Cookies.

Certains Cookies sont essentiels à l’accessibilité et à la navigation sur le Site. Il s’agit de Cookies permettant la connexion au Site et la mémorisation des éléments de navigation pendant une navigation ainsi que, le cas échéant, les éventuels Cookies permettant l’authentification de l’Utilisateur.

D’autres Cookies permettent d’enregistrer les préférences de l’Utilisateur, les paramètres choisis, ainsi que les pages précédemment consultées. L’activation de ces Cookies n’est pas strictement nécessaire au fonctionnement du Site, mais ils permettent d’améliorer les performances de la navigation. Ils peuvent être supprimés ou bloqués. Toutefois en pareille hypothèse, certaines fonctionnalités du Site peuvent ne pas fonctionner comme prévu.

b) A quoi servent les Cookies présents sur le Site ?

Le Site utilise un certain nombre de cookies « internes » (générés par le Site) et des cookies « tiers » (générés sur le Site par des tiers). Constellatio ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre de Cookies générés sur le Site par des tiers. Les Cookies tiers sont soumis aux politiques de protection de la vie privée des acteurs tiers qui en sont à l’origine.

Les Cookies « internes » émis sur le Site permettent notamment :

– d’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments constituant le site (rubriques et contenus visités, parcours) permettant d’améliorer l’ergonomie du Site

– d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage du terminal de l’Utilisateur (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé…) lors de vos visites sur le Site

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Constellatio se réserve également la possibilité d’inclure sur le Site des lecteurs permettant de visionner des vidéos hébergées sur une plateforme tierce telle que You Tube ou DailyMotion. Ces players peuvent impliquer le dépôt de Cookies ou l’utilisation de la technologie Flash.

c) Comment agir sur le paramétrage des Cookies et, le cas échéant, les désactiver ou les rejeter ?

Attention : si l’Utilisateur accepte, en poursuivant la navigation sur le Site, l’installation de Cookies les Cookies intégrés dans les pages et contenu pourront être stockés temporairement sur son Terminal. Il est précisé à cet égard que la durée de vie des cookies est limitée à treize (13) mois après leur premier dépôt dans l’équipement terminal de l’Utilisateur suivant son consentement. A l’expiration de ce délai, le consentement de l’Utilisateur sera, de nouveau, recueilli.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires au fonctionnement du Site.

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6. Crédits photos

Crédit photo : fourni par Constellatio